Une aide financière pour Val-David et la Minerve

Publié le 3 févr. 2023 (Mis à jour le 12 avr. 2025)
Lecture < 1 minute

Rédaction Médialo

Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Partagez sur LinkedIn

L’Union des municipalités du Québec (UMQ) a récemment octroyé une aide financière globale pouvant atteindre un maximum de 40 000 $ à la Ville de Mirabel, à la Municipalité de La Minerve et à la Municipalité du Village de Val-David.
L’aide financière accordée en vertu du Fonds municipal d’action juridique de l’UMQ (FMAJ) a fait l’objet d’une analyse pour soutenir des actions juridiques devant être entendues dans les tribunaux pour des causes susceptibles d’avoir des impacts pour l’ensemble du milieu municipal.

Val-David

L’UMQ a décidé de supporter financièrement la Municipalité du Village de Val-David dans la cause c. 9297-8246 Québec inc en appel de la décision du Tribunal administratif du Québec qui l’oppose à la propriétaire de la Sapinière. Celle-ci implique les pouvoirs des municipalités en matière d’expropriation pour la construction d’écoles sur leur territoire. L’aide financière est attribuée jusqu’à concurrence de 10 000 $.

La Minerve

L’Union soutiendra par ailleurs la Municipalité de La Minerve dans la cause Syndicat canadien de la fonction publique et Section locale 3365 du Syndicat canadien de la fonction publique c. Jean-Pierre Monette et als (Municipalité de La Minerve). Celle-ci concerne des enjeux de diffamation et d’atteinte à la réputation envers les élus et fonctionnaires municipaux. L’UMQ aidera financièrement la municipalité jusqu’à concurrence de 10 000 $.

À propos de L’UMQ

Depuis plus de 100 ans, l’Union des municipalités du Québec (UMQ) rassemble les gouvernements de proximité de toutes les régions du Québec. Créé en 1988, le Fonds municipal d’action juridique de l’UMQ est un service juridique exclusif aux membres de l’UMQ offrant un soutien financier aux municipalités impliquées dans des causes qui sont inscrites devant des tribunaux judiciaires, quasi judiciaires ou administratifs et qui présentent des enjeux et de l’intérêt pour l’ensemble des municipalités du Québec.

Actualités

Route 321: Des citoyens de L’Ascension en ont ras le bol

La route 321 nord est dangereuse, en piètre état, affirme le nouveau Comité de la 321 à L'Ascension qu'il a érigé des panneaux implorant la prudence au volant.

22 juin 2025
Lecture : 3 minutes

Ronald McGregor

C’est la saison des compétitions Ironman pour le secteur de Mont-Tremblant. Les usagers de la route doivent prendre note.
(Photo Adobe Stock)

Actualités

Sports

Entraves à prévoir lors de l’Ironman 70.3 à Mont-Tremblant

Québec annonce les entraves routières pour l'Ironman 70.3 de Mont-Tremblant du 22 juin.

20 juin 2025
Lecture : 2 minutes

Ronald McGregor

Lors de la symbolique pelletée de terre à la Place Dumas : Chantale Jeannotte, députée de Labelle; Francine Létourneau, mairesse de Nominingue; Gaétan Courchesne, président de l’ADN; René Lalande, chargé de projet bénévole et Alain Ardouin, entrepreneur général local du projet.

(Photo - Bureau de la députée Chantale Jeannotte)

Actualités

Économie

La Place Dumas va bon train à Nominingue

Récemment à Nominingue, la levée de terre symbolique pour la Place Dumas se tenait. Des dignitaires étaient sur place pour ce projet de plus de 2,5 M$.

21 juin 2025
Lecture : 2 minutes

Ronald McGregor