Claim minier, un processus difficile

Publié le 29 mai 2023 par Martin Dumont

Publié par

Martin Dumont

Journaliste | mdumont@medialo.ca

Afin de mieux comprendre les mécanismes qui mènent à l’ouverture d’une exploitation minière, L’info s’est entrenu avec l’experte en développement responsable de grands projets, Julie Forget Reid.

Les propriétaires de claims miniers doivent s’armer de patience avant de voir aboutir leur projet. (Photo L’info de la Lièvre - Archive)

Selon de ministère des Ressources naturelles et des Forêts, un claim minier est un titre de propriété émis à une société ou une personne pour l’exploration. Ce titre confère à son titulaire le droit exclusif de chercher toutes les substances minérales du domaine de l’État sauf quelques exceptions. Après 3 ans d’inactivité, le titulaire peut perdre son titre.

La majorité des sociétés qui déposent des demandes de claims miniers ont des raisons de croire qu’il y a des minerais en quantité suffisante pour une exploitation rentable. Il y a aussi un certain pourcentage de spéculation, c’est-à-dire que les titulaires en ont fait la demande uniquement dans le but de les revendre.

Un processus difficile

Au Québec, le sous-sol n’appartient pas aux propriétaires des terrains et le processus d’un claim peut aboutir à des expropriations lorsqu’un projet est autorisé, c’est pourquoi beaucoup s’en inquiètent.

Toutefois, la statistique de l’industrie mentionne qu’environ 1 claim sur 1000 conduit à une exploitation minière active. Il y aurait présentement environ 30 mines en activités au Québec.

Avant de pouvoir devenir une mine active, le propriétaire du claim doit franchir plusieurs étapes. Il doit d’abord explorer le site et déterminer de façon pratique où se trouvent les gisements. Par la suite, il entre dans l’étape de la mise en valeur en évaluant la faisabilité économique de son projet. Subséquemmentle promoteur doit, à la demande du gouvernement, déposer une évaluation environnementale dans un avis de projet.

Par la suite, le projet est évalué au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). C’est le moment où le projet est soumis à une audience publique devant les citoyens. C’est au terme de tout ce processus que le gouvernement émettra officiellement l’autorisation d’opérer la mine. « Tout ça demande de 5 à 8 ans, parce que c’est beaucoup de travail […] Y’a beaucoup de gens qui perdent de l’argent dans un processus qui ne mène à rien », précise Julie Forget Reid.

Une meilleure gestion

L’ouverture récente du ministère des Ressources naturelles et des Forêts suite à sa démarche participative remet en perspective la façon dont doit être perçue l’activité minière. « Il faut vraiment regarder les projets un à un pour se prononcer sur le fait qu’un projet est bon ou non. Ça dépend aussi du milieu. Dans certaines régions qui se sont développées autour des mines comme en Abitibi, la population est plus favorable à l’industrie […] L’industrie en soi n’est pas mauvaise, mais un projet peut le devenir […] Les gens doivent s’informer et poser des questions », propose la spécialiste en développement responsable.

Post Views: 196